Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCLUB
Numéro de dépôt :
1633846
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1999
Présentation de la marque OCLUB
Déposée le 9 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCLUB est expirée depuis le 9 novembre 1999.
CT-SYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21